Lorsque vous devenez propriétaire de véhicule, la carte grise fait essentiellement partie des documents les plus indispensables. Les chevaux fiscaux ayant un impact conséquent sur le coût de votre carte grise, il est important d’en avoir connaissance afin de simuler aisément les frais à payer. Par ailleurs, pour d’autres occasions, vous aurez de nouveau besoin de connaître vos chevaux fiscaux. Voici comment les découvrir.
Plan de l'article
Qu’est-ce que les chevaux fiscaux ?
Généralement connu sous la désignation de chevaux fiscaux, la puissance fiscale d’un véhicule sert à définir avec précision la puissance de son moteur. En effet, avant de vous faire établir votre carte grise, une taxe régionale est appliquée et intégrée aux coûts fixes. Cette taxe prend en compte les chevaux fiscaux, d’une part, et d’autre part, l’âge du véhicule ; faisant ainsi varier le tarif global d’une région à une autre.
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Le coût du cheval fiscal varie de 27 € en Corse, à 51,20 € dans la Provence-Alpes-Côte d’Azur. Quant au coût moyen du cheval fiscal, il est d’environ 42 €. Cette différence de coût illustre clairement l’importance des chevaux fiscaux quant à la détermination du tarif de la carte grise.
Où trouver l’inscription des chevaux fiscaux sur votre certificat d’immatriculation ?
Il est clair pour tous que l’inscription du cheval fiscal se trouve sur la carte grise. Le bémol se situe uniquement au niveau de la capacité à connaitre l’emplacement exact et les chiffres qui représentent le cheval fiscal. La carte grise est un document qui se présente sous une couleur gris orangé.
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Sécurisée par un hologramme, la carte grise comporte une zone de lecture optique, bien structurée en 3 parties lorsqu’on compte le coupon détachable en partie basse. Sur la carte grise, la puissance fiscale se situe dans la deuxième partie du certificat d’immatriculation, portant la connotation P.6. La case en question se trouve exactement du côté droit de la carte grise ; au milieu et exactement au-dessus de la case U.1.
Toutefois, pendant la lecture, vous devez faire attention à ne pas confondre la case de cheval fiscal ; Pa avec la case puissance chevaux DIN (CV) qui est au contraire une norme indiquant le potentiel mécanique réel du véhicule.
Comment calculer les chevaux fiscaux ?
Le calcul de la puissance fiscale d’un véhicule est essentiellement réglementé par l’article 62 de la loi n° 98-546. Le calcul de la puissance fiscale est un processus délicat et rigoureux. La technique de calcul pour déduire cette valeur, consiste à faire l’équation selon laquelle : Pa = (CO2/45) + (P/40)^1,6 et le chiffre obtenu est arrondit à la valeur la plus proche afin de faciliter vos prochaines démarches. Ainsi, dans la formule
- P représente la puissance maximale du moteur en kW,
- CO2 représente pour sa part, l’émission de dioxyde de carbone exprimé en gr/Km et
- Pa exprime la puissance dite administrative ou fiscale.
Désormais, il vous sera plus facile de repérer la mention des chevaux fiscaux sur votre carte grise. Pour ce qu’il en est de la simulation du coût de l’élaboration de la carte grise, ayez recours à un simulateur en ligne ou contactez un expert.